Mentions Légales

1) Données de l’entreprise :

Conformément à l’article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, des services de la société d l’information et du commerce électronique, les données descriptives d’identification de la société ci-dessous sont :

GUILLERMO FABIAN, S.L. CIF: B28492841.

Siège social : Rue Baños de Montemayor, 5 28005 Madrid.

Téléphone: +34 915 172 700 / Fax: 915 174 251.

Web: www.grupoexcelsior.com

Guillermo Fabián, S.L., dirige et développe son activité commerciale sous la marque de ASCENSORES EXCELSIOR.

De même, Guillermo Fabián, S.L., publie et met au point son site Web sous le domaine grupoexcelsior.com.

Le code source, les designs graphiques, les images, les photographies, les sons, les animations, les logiciels, les textes, ainsi que les informations et les contenus qu’on peut trouver dans ce site web, sont protégés par la loi espagnole sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle en faveur de la société Guillermo Fabián, S.L. et sa dénomination commercial ASCENSORES EXCELSIOR et n’autorise pas la reproduction ou la publication totale ou partielle, du site web, ni son traitement informatique, sa distribution, sa diffusion, sa modification, sa transformation ou sa décompilation ou d’autres droits reconnus légalement à son propriétaire sans l’autorisation préalable par écrit par le propriétaire du site Web.

L’utilisateur, uniquement et exclusivement, peut utiliser le matériel qui apparaît sur ce site web pour son usage personnel et privé, étant interdit son utilisation à des fins commerciales ou pour commettre des activités illicites. Tous les droits découlant de la propriété intellectuelle sont expressément réservés par Guillermo Fabián, S.L. et sa dénomination commerciale de ASCENSORES EXCELSIOR.

Guillermo Fabián, S.L. représentant de Ascensores Excelsior et de son groupe, veillent au respect des conditions ci-dessus comme par l’utilisation correcte des contenus présentés dans leurs pages web, en exerçant toutes les actions civiles et pénales appropriées en cas d’infraction ou violation de ces droits par l’utilisateur.

Dans le cadre de l’exécution de la législation en vigueur, contenue dans la loi organique 15/1999, du 13 décembre sur la protection des données à caractère personnel (LOPD), dont l’objet est de garantir et de protéger, en ce qui concerne le traitement des données à caractère personnel, les libertés et droits fondamentaux des individus et en particulier à leur honneur et à la vie privée, Guillermo Fabián, S.L., informe les utilisateurs que, dans ce site web ne sont pas demandées, ni enregistrées des données à caractère personnel.

2) Renseignements de caractère général :